Régularisation DSN
Une large variété de vidéos courtes et explicatives pour maîtriser les régularisations à la perfection.
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#1 Régularisation DSN d'un bulletin de paie
Comment ajouter un bulletin d’un mois précédent sur la DSN du mois actuel ? (tout en conservant la période rattachée au bulletin)
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#2 Régularisation de l'affiliation à la caisse de congés payés
Voici comment régulariser l’affiliation d’un salarié à la CCP en DSN.
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#3 Régularisation - réduction Fillon
Voici comment régulariser le montant de la réduction générale URSSAF et retraite en DSN
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#4 Régulariser le taux AT en DSN
Dans le cas où l’URSSAF vous demande de régulariser le taux AT en cas d’écart, voici la procédure à suivre.
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#5 Régularisation DSN pour la retraite
Voici la procédure à suivre si les informations relatives à la retraite d'un salarié sont absentes en DSN.
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#6 Corriger la base de la cotisation CP et CIBTP
Voici comment corriger l’assiette des cotisations caisse de congés payés et OPBTP.
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#7 Régularisation de la quotité de travail
Si votre salarié à été déclaré avec des écarts sur la quotité de travail, voici comment procéder.
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#8 Régulariser les bases plafonnées et déplafonnées
Afin de régulariser les bases plafonnées/déplafonnées en DSN, sans qu’il y ait d’impact en paie, voici les étapes à suivre.
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#9 Régulariser le SMIC retenue pour la réduction générale
Si vous devez régulariser le SMIC retenue pour la réduction générale au niveau de la DSN, voici comment procéder.
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#10 Correction d'un CTP bordereau URSSAF
Si vous devez modifier la base déclarée d’un CTP pour l’URSSAF, voici les étapes à suivre.
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#11 Régularisation DSN - mesure de l'activité
Si l’agirc-arcco a détecté un écart, dans le cas où la mesure de l’activité est en cause, voici ce qu’il faut faire.
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#12 Régularisation d'un numéro de contrat
Dans le cas où le numéro de contrat est différent d’un mois à l’autre (exemple : changement de logiciel), voici ce qu’il faut faire.
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#13 Régulariser la déclaration DOETH
Voici comment régulariser la déclaration DOETH d’un mois précédent.
